Bernard Collette
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Collette (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiquest
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree
=
"
quatre ans
"
inspecteur_general
=
"
Monuments historiquest
"
suppleant
JORFTEXT000000713499
(source JORF)
nomination
12 Février 1994
12/02/1994
De:
Collette (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques, chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree
=
"
quatre ans
"
inspecteur_general
=
"
Monuments historiques
"
suppleant
JORFTEXT000000713499
(source JORF)
nomination
12 Février 1994
12/02/1994
De:
Collette (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree
=
"
quatre ans
"
inspecteur_general
=
"
Monuments historiques
"
suppleant
JORFTEXT000000713499
(source JORF)
nomination
12 Février 1994
12/02/1994
De:
Collette (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree
=
"
quatre ans
"
inspecteur_general
=
"
Monuments historiques
"
JORFTEXT000000713498
(source JORF)
nomination
12 Février 1994
12/02/1994
De:
Collette (Bernard)
inspecteur général des monuments historiques
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000727521
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994